Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEAUX DE BONHEUR
KORCHIA Maurice

Numéro de dépôt :
94513105
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque LES ANNEAUX DE BONHEUR

Déposée le 28 mars 1994 par la société KORCHIA Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEAUX DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société KORCHIA Maurice domicilié(e) 3 rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 493 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KORCHIA Maurice - France.

La marque LES ANNEAUX DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEAUX DE BONHEUR est expirée depuis le 28 mars 2004.

KORCHIA Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LES ALLIANCES DU BONHEUR , PARIFACILE , LES ALLIANCES DE BONHEUR


KORCHIA Maurice - 3 rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France - SIREN 301493391


KORCHIA Maurice - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320715 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Métaux précieux et leurs alliages Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.